CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1. Champ d’application

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après, les « CGV ») s’appliquent à toutes les prestations de service d’éducation canine conclues entre Sébastien Geniez, entrepreneur individuel, dont le numéro SIRET est 88271436300018, dont le siège est situé au 7 rue Sonia Delaunay 76800; contact@esprit-canin.fr; 06.17.33.35.38 (ci-après « ESPRIT CANIN ») et son client (ci-après, « le Client ») ci-après désignés individuellement en tant que « Partie» ou collectivement comme les « Parties ».

ESPRIT CANIN est titulaire d’une certification à l’ACACED (Attestation de Connaissances pour les Animaux de Compagnie d’Espèces Domestiques) n°2020/97c6-f169 en date du 28/05/2020.

ESPRIT CANIN est titulaire d’une assurance responsabilité civile professionnelle intégrant les chiens de la 1ère et de la 2ème catégorie, auprès de HISCOX DIRECT TSA 49007 60477 Compiègne CEDEX.

A LA DATE DE SIGNATURE DU DEVIS, LE CLIENT DECLARE ACCEPTER SANS RESERVE LES TERMES DES PRESENTES CGV.

Les Clients sont des personnes physiques majeures et capables, agissant à titre personnel en tant que consommateurs, c’est-à-dire, agissant à des fins qui n’entrent pas dans le cadre de leurs activités commerciale, industrielle, artisanale ou libérale. Le Client doit être propriétaire ou détenteur du chien qui fait l’objet de la prestation. Les détenteurs mineurs devront être accompagnés d’une personne majeure et capable.


2. Nature des prestations

Les prestations proposées par ESPRIT CANIN ont pour but la transmission du savoir-faire dans le domaine canin, notamment en termes d’éducation et de gestion des troubles du comportement, afin de permettre au Client d’établir une relation harmonieuse avec son animal et de faire face aux différentes situations du quotidien de manière sereine.

Les prestations proposées par ESPRIT CANIN portent sur sur :

  • Des séances de conseils aux futurs maîtres : identifier le type de chien convenant le mieux au(x) futur(s) propriétaire(s) en fonction des renseignements qu’ils fournissent sur leur habitat et leur style de vie, fournir des conseils pour son accueil au sein du foyer.
  • Des séances de conseil sur le cadre et la communication : apprendre au(x) Client(s) comment communiquer efficacement avec le chien et quel cadre adapté mettre en place au sein du foyer.
  • Des séances de coaching et d’éducation canine : apprendre au(x) Client(s) comment communiquer et/ou mettre en place les ordres de base et les faire respecter par leur chien.
  • Des séances de gestion des troubles du comportement : accompagner le(s) Client(s) pour corriger un ou des troubles du comportement de leur chien et en limiter les impacts.

ESPRIT CANIN propose également des séances collectives:

  • Les cours collectifs qui permettent de renforcer les apprentissages des Clients vus en séances individuelles.
  • Les balades éducatives qui permettent de renforcer la socialisation des chiens.

Ces séances sont exclusivement réservées aux Clients et leurs chiens ayant déjà bénéficié d’un programme éducatif en séances individuelles.

Le détail et le tarif des prestations figure dans le devis qui fait foi entre les Parties.


3. Commandes

3.1 Diagnostic et établissement des devis

Les prestations débutent avec une séance d’entretien d’évaluation gratuite avec le Client et son chien, afin qu’ESPRIT CANIN puisse lui proposer un programme personnalisé.

ESPRIT CANIN établit ensuite un devis, qui est envoyé par mail au Client. Si ce dernier l’accepte, il est tenu de dater et signer le devis avec son « bon pour accord », de parapher les présentes CGV et de renvoyer l’ensemble des documents par email à ESPRIT CANIN au moins 7 jours avant la première séance qui sera planifiée entre les Parties. ESPRIT CANIN envoie au Client un email confirmant la bonne réception du contrat conclu entre les Parties.

Pour l’établissement du devis, le Client s’engage à fournir les informations suivantes : la date de naissance, le numéro d’identification et la race de son chien.


3.2 Documents demandés lors de la première séance

Le Client s’engage à fournir lors de la première séance, une attestation d’assurance responsabilité civile couvrant les animaux domestiques et le carnet de vaccination du chien à jour (datant de plus de 15 jours et moins de 1 an) contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l’Hépatite de Rubarth et la Leptospirose (CHPL), déparasité en externe (puce et tique) et en interne (vermifuge). Pour les chiens de 1e et 2e catégories une attestation d’assurance spécifique est demandée au propriétaire, ainsi que le permis de détention pour toute personne participant à la prestation. Le Client propriétaire d’un chien dont les caractéristiques morphologiques peuvent s’apparenter à un chien de catégorie 1 ou 2 (ex. : american bully, croisé american staff, etc…) doit présenter une diagnose de race.

A défaut de remise de l’ensemble des éléments demandés dans les délais précités, ESPRIT CANIN pourra décider de ne pas assurer la prestation ou de la suspendre dans l’attente de la remise des éléments.


4. Déroulement des séances – Limites d’intervention

Tous les rendez-vous pris par le Client sont envoyés par email à son adresse personnelle ou à celle qu’il a donnée pour l’envoi du devis. Le Client s’engage à confirmer les rendez-vous qu’il reçoit sur son adresse email. A défaut de confirmation ou d’annulation de sa part dans les conditions précisées à l’article 8, la date et l’horaire de la séance sont réputées acceptées par le Client.

Les séances en extérieur se déroulent dans un espace ouvert au calme sauf indication contraire d’ESPRIT CANIN, sur la commune du Client, ou sur Saint-Etienne du Rouvray si le Client habite à moins de 5 kilomètres ou ne dispose pas d’un tel espace à proximité de son domicile.

ESPRIT CANIN remet un support pédagogique au Client à la fin des deux premières séances « cadre » et « communication ».

ESPRIT CANIN se réserve le droit de refuser et/ou cesser l’exécution de la prestation si :

  • Les conditions de travail risquent de mettre en danger la sécurité de l’éducateur ou de celle d’autrui
  • La demande du Client n’est pas conforme à la législation en vigueur
  • Le chien n’est pas à jour de sa vaccination
  • Le chien est malade et/ou représente un risque de contagion
  • La chienne est en chaleur
  • Le chien n’est pas couvert par la responsabilité civile de son Client ou le Client ne dispose pas d’un permis de détention valide pour les chiens de catégories 1 ou 2,
  • Le Client fait preuve de brutalité ou de violence sur son chien, manque de respect à ESPRIT CANIN, utilise des méthodes d’éducation contraires aux principes d’ESPRIT CANIN, à la Charte Woodenpark ou aux usages de la profession d’éducateur
  • Le Client ne respecte pas ses obligations décrites à l’article 6.1 ou ne procède pas au paiement des prestations.


5. Conditions de paiement

Le premier paiement s’effectue le jour de la première séance avec le Client.

Le règlement des prestations sera effectué selon les modalités ci-après, en espèces, par virement ou par carte bancaire (y compris via le système de paiement Apple Pay et Google Pay) :

  • Dans son intégralité à la 1e séance pour les programmes d’un montant jusqu’à 300€.
  • En 2 fois (à la 1e séance et à la 4e séance) pour les programmes d’un montant compris entre 301€ et 600€ (minimum de 250€ à la 1e séance).
  • En 3 fois (à la 1e séance, à la 4e séance et à la 8e séance) pour les programmes d’un montant supérieur à 600€ (minimum de 250€ aux 1e et 4e séances).

Les chèques ne sont pas acceptés. ESPRIT CANIN adresse au Client une facture par email.

Tous les paiements effectués sont dus et ne seront pas remboursés, sauf exercice du droit de rétractation stipulé à l’article 7.


6. Obligations des Parties

6.1 Obligations du Client

Les séances sont exclusivement réservées aux propriétaires ou détenteurs du chien. Les Clients ne sont en aucun cas autorisés à être accompagnés par des personnes extérieures lors des séances, sauf demande expresse d’ESPRIT CANIN.

Le Client s’engage à présenter tous les documents mentionnés à l’article 3.

Pour les chiens de catégorie 1 ou 2 décrits aux articles L211-12 et suivants du Code rural et de la pêche maritime, pour les chiens jugés dangereux ou agressifs par ESPRIT CANIN ou pour les consultations pour des troubles du comportement comme l’agressivité, le port de la muselière est obligatoire en séance.

Le Client s’engage à honorer les séances dans un délai maximum de 4 mois à compter de la date de la première séance, sauf prescription contraire d’ESPRIT CANIN. Toute séance non utilisée dans ce délai sera considérée comme perdue et ne pourra pas être remboursée.

Le succès des prestations nécessite l’implication du Client pendant les séances et entre les séances (participation active, assiduité et attention pendant les séances). Le Client s’engage à collaborer activement avec ESPRIT CANIN et à respecter le rythme d’une séance par semaine pour la bonne exécution et la réussite des prestations, sauf indication contraire d’ESPRIT CANIN.

En cas de non-respect des obligations précitées, ESPRIT CANIN se réserve le droit d’annuler la ou les séances qui ne seront pas remboursées, de suspendre la prestation ou de procéder à la résiliation des présentes CGV, conformément à l’article 12.


6.2 Obligations d’ESPRIT CANIN

ESPRIT CANIN s’engage à mettre en œuvre tous les moyens permettant d’aboutir au succès de ses prestations, et à y consacrer ses compétences et son expérience.

Les prestations qu’ESPRIT CANIN réalisent ne sont soumises qu’à une obligation de moyens et non à une obligation de résultat. ESPRIT CANIN n’est pas responsable de l’absence de résultat sur les chiens qu’il prend en charge dans le cadre de ses prestations, celles-ci impliquant à la fois le Client, l’animal ainsi que des évènements extérieurs pouvant les impacter. L’évolution du comportement de l’animal est notamment liée à l’implication du Client et sa capacité à mettre en œuvre le programme défini et les consignes données par ESPRIT CANIN.


7. Droit de rétractation

Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la date d’acceptation du devis pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision.

Le Client informe ESPRIT CANIN de sa décision de se rétracter en lui adressant, avant l’expiration du délai de rétractation, le formulaire type de rétractation en annexe des CGV ou par toute déclaration dénuée d’ambiguïté par courrier avec accusé de réception ou par email à l’adresse suivante : 7 Rue Sonia Delaunay 76800 SAINT-ETIENNE-DU-ROUVRAY – contact@esprit-canin.fr.

Le Client a pris connaissance dans le devis qu’il peut demander à ce que les séances commencent avant la fin du délai de rétractation de 14 jours et l’a expressément accepté en le signant. Lorsque le droit de rétractation est exercé par le Client alors que la prestation de service a déjà commencé à sa demande expresse, LE CLIENT EST INFORMÉ QU’IL DEVRA PAYER À ESPRIT CANIN LA PARTIE DU SERVICE DÉJÀ EXÉCUTÉE.

ESPRIT CANIN remboursera le Client des sommes restantes dues, déduction faites des sommes éventuellement payées par le Client pour l’exécution du service déjà exécuté, au plus tard dans les 14 jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du Client de se rétracter. ESPRIT CANIN effectue ce remboursement par virement bancaire sauf demande contraire du Client.

Conformément à l’article L221-19 du Code de la consommation :  1° Le jour où le contrat est conclu (…) n’est pas compté dans le délai légal de rétractation de 14 jours ; 2° Le délai commence à courir au début de la première heure du premier jour et prend fin à l’expiration de la dernière heure du dernier jour du délai ; 3° Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.


8. Annulation – Report

Le Client s’engage, en cas d’empêchement, à prévenir ESPRIT CANIN au moins 48 heures avant l’horaire et le jour initialement prévus de la séance afin de convenir d’une autre date. La séance annulée par le Client dans un délai plus court pourra être annulée sans remboursement ou reportée par ESPRIT CANIN.

Le Client s’engage à respecter l’heure prévue pour le déroulement de chaque séance. En cas de retard de plus de 15 minutes, ESPRIT CANIN se réserve le droit d’annuler ou de reporter la séance. La séance annulée ne sera pas remboursée.

Le Client ne peut reporter qu’une seule fois la séance. En cas de nouveau report, la séance sera annulée par ESPRIT CANIN et non remboursée.

En cas de décès du chien, le Client fournit à ESPRIT CANIN un certificat vétérinaire attestant le décès. Le Client pourra décider de poursuivre les prestations avec un autre chien dont il est propriétaire, avec l’accord d’ESPRIT CANIN. Un nouveau devis sera alors proposé au Client.


9. Responsabilité

Le Client assume la responsabilité des conséquences résultant de ses fautes, erreurs ou omissions, ainsi que des faits commis par l’animal qu’il a sous sa garde ou lorsque ce dernier s’est égaré ou échappé, conformément à l’article 1243 du code civil, causant un dommage direct à ESPRIT CANIN ou à tout tiers. ESPRIT CANIN ne pourra en aucune circonstance être tenu responsable des incidents ou accidents survenus en cours de séance du fait de l’animal, lorsque le Client en a la direction, le contrôle et l’usage exclusif.

ESPRIT CANIN est responsable des faits commis par l’animal lorsqu’il en a la direction, le contrôle et l’usage exclusif.

ESPRIT CANIN ne pourra en aucune circonstance encourir la responsabilité au titre des incidents ou accidents survenus avec l’animal entre les séances, en cas de faute du Client ou de fait d’un tiers, comme par exemple, la mauvaise application par le Client d’une consigne donnée à l’animal, ou la survenance d’un acte de malveillance commis par un tiers.

ESPRIT CANIN ne pourra en aucune circonstance encourir la responsabilité au titre des pertes ou dommages indirects ou imprévisibles du Client ou des tiers, en cas de fautes, erreurs ou omissions qui leur sont directement imputables.


10. Propriété intellectuelle

Tout élément relatif au contenu des services offerts par ESPRIT CANIN et de son site, ainsi que les livrets pédagogiques remis au Client (ci-après, les « Éléments protégés »), sont la propriété exclusive d’ESPRIT CANIN. En aucun cas, le Client ne peut exploiter, de quelle que manière que ce soit les Éléments protégés à d’autres fins que des fins personnelles. Toute reproduction, diffusion et utilisation à quelque titre que ce soit, tout usage commercial, ou toute mise à disposition de tiers, en l’état ou modifiés, des contenus pédagogiques, dans leur totalité ou partiellement, sont strictement interdits, sauf accord exprès d’ESPRIT CANIN.


11. Protection des données personnelles

ESPRIT CANIN est responsable du traitement des données personnelles concernant le Client, à savoir notamment, son nom, prénom, adresse mail, adresse postale, numéro de téléphone, coordonnées bancaires et les informations relatives à son chien. ESPRIT CANIN traite ces données personnelles pour la délivrance des prestations et la gestion commerciale avec le Client, en exécution des CGV. ESPRIT CANIN est le seul destinataire des données du Client et assure la protection de leur confidentialité. Les données personnelles sont conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies par ESPRIT CANIN.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement et de limitation des données le concernant, pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement des données le Client peut contacter ESPRIT CANIN à l’adresse contact@esprit-canin.fr. Si le Client estime, après avoir contactés ESPRIT CANIN, que ses droits ne sont pas respectés, le Client peut adresser une réclamation à la CNIL.


12. Résiliation pour manquement

En cas de manquement grave ou répété par l’une des Parties aux CGV, à l’une des obligations mises à sa charge dans le cadre des CGV et notamment, en cas de non-respect du Client de ses obligations listées à l’article 6.1 ou en cas de défaut de paiement, l’autre Partie pourra la mettre en demeure de réparer ce manquement dans un délai maximum de 30 jours, et ce par lettre recommandée avec accusé de réception visant expressément la présente clause et précisant qu’à défaut pour la Partie défaillante de satisfaire à son obligation dans le délai susmentionné, l’autre Partie sera en droit de résilier les CGV.

Si à l’issue de ce délai de 30 jours, le manquement n’a pas été réparé, la Partie non défaillante pourra de plein droit résilier les CGV en cause, par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, sans préjudice de tous les dommages et intérêts auxquels elle pourrait prétendre.


13. Loi applicable – juridiction compétente

Les CGV sont soumises au droit français. le Client peut recourir gratuitement (sauf éventuels frais d’avocat ou d’expertise) à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du différend l’opposant à ESPRIT CANIN, le médiateur de la consommation auprès du Syndicat National des Professions du Chien et du Chat : https://mediateurprofessionchienchat.fr/

A DEFAUT DE RESOLUTION AMIABLE, COMPETENCE EXCLUSIVE EST ATTRIBUEE AUX TRIBUNAUX COMPETENTS DU RESSORT DE LA COUR D’APPEL DE ROUEN.


14. Force majeure – Imprévisibilité

Aucune des Parties ne pourra être tenue pour responsable d’un manquement quelconque à ses obligations en cas de force majeure définie par la jurisprudence. La Partie constatant l’événement devra sans délai informer l’autre Partie de son impossibilité d’exécuter son obligation. La suspension des obligations ou le retard ne pourra en aucun cas être une cause de responsabilité pour non-exécution de l’obligation en cause, ni induire le versement de dommages et intérêts. Dans l’éventualité où un événement de force majeure viendrait à différer l’exécution des obligations prévues aux CGV pendant une période supérieure à 3 mois, chacune des Parties pourra résilier de plein droit les CGV par lettre recommandée avec accusé de réception.

Si ESPRIT CANIN établit que l’exécution de ses obligations est devenue excessivement onéreuse ou très difficile en raison notamment du prolongement de la pandémie du covid-19 et dans le cas où ce changement de circonstance perdurerait au-delà de 1 (un) mois à compter de la survenance de l’évènement, les Parties s’engagent à renégocier les termes du devis et des CGV de bonne foi afin de les ajuster aux nouvelles conditions économiques. En cas de refus ou d’échec de la renégociation, ESPRIT CANIN pourra procéder à la résiliation des CGV par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception précisant les motifs légitimes de la résiliation, avec une date d’effet de la fin des CGV ne pouvant être inférieure à 15 (quinze) jours.


15. Charte qualité

ESPRIT CANIN est certifié par le centre de formation international Woodenpark en tant qu’éducateur – coach canin et comportementaliste canin suite aux résultats obtenus lors de ces formations. A ce titre il s’engage à en respecter la charte, disponible sur le site internet https://esprit-canin.fr ou www.woodenpark.fr.


(dernière mise à jour le 21/07/2022)